Juillet 2014 Mutuelle Obligatoire Transports

News Line

Sécu étudiante : « La Smerep est obligatoire. Enfin, je ne sais pas » - Le Monde
Quelle mutuelle étudiante choisir ? A chaque rentrée universitaire, lorsqu'on les interroge c'est le même refrain, les étudiants de première année répondent le plus souvent « je ne sais pas ». Les parents n'en savent pas plus. LMDE ou Smerep à Paris.

Huit questions que les parents se posent forcément sur la vaccination obligatoire - Franceinfo
Mercredi 5 juillet , le Premier ministre Edouard Philippe a annoncé que les huit vaccins aujourd'hui recommandés pour la petite enfance deviendront obligatoires à partir de 2018. Inutiles ? Dangereux ? Fruits du lobbying des labos pharmaceutiques.

Divorce, Smic, tabac, congés : ce qui change au 1er janvier 2017 - France Bleu
Cette hausse s'inscrit dans le cadre d'un dispositif d'encadrement pluriannuel des tarifs décidé par l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep) en juillet 2014 . Il prévoit une augmentation annuelle moyenne des.

Les taux de cotisations sociales au 1er octobre 2017 - Compta Online
Au 1er juillet 2017, la cotisation AGS passe à 0,15%. Au 1er octobre 2017, la cotisation patronale d'assurance chômage augmente de la contribution exceptionnelle de 0.05% et passe à 4.05%. Les majorations pour les CDD pour accroissement temporaire&nbsp.

Résultats du bac 2017 : des actions de défense des mutuelles étudiantes prévues devant les lycées - Le Monde
Dans plusieurs villes universitaires, les lycéens à la recherche de leurs résultats du bac 2017, mercredi 5 juillet , vont trouver sur leur chemin des étudiants installés devant les grilles de leurs établissements. Ces derniers leur délivreront un.

200 € pour l'achat d'un vélo électrique, partout en France - Le Figaro
Une aide pouvant aller jusqu'à 200 € est offerte, jusqu'au 31 janvier 2018, pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique, dit à pédalage assisté. Le pédalage assisté, c'est la fin des douleurs aux cuisses et de la sueur perlant sur le front.

Hôpitaux parisiens : une gestion catastrophique (1) - Contrepoints
La loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires du 21 juillet 2009 (loi HPST) apporte de nombreuses réformes qui viennent modifier de façon importante la gestion des hôpitaux et leur environnement. En effet, sont créées les agences .... Il existe.

Communiqué final du conseil des ministres du 13 septembre 2017 - gabonactu.com
le projet de loi portant modification de l'article 11 de la loi n° 034/2007 du 28 Janvier 2008 portant ratification de l'ordonnance n° 022/PR/2007 du 21 Août 2007 instituant un Régime Obligatoire d'Assurance Maladie et de Garantie Sociale en République.

ACPR : Le transfert d'office d'un portefeuille d'assurance jugé inconstitutionnel - LexTimes.fr
En l'espèce, MTA est une société d'assurance mutuelle régie par les dispositions du code des assurances qui exerce une activité d'assurance obligatoire des artisans taxis. ... Par une décision du 10 juillet 2014 , l'ACPR a donc engagé à l'encontre de la.

La circulation différenciée est de retour à Paris : est-ce bien utile ? - Capital.fr
Journée noire en vue dans les transports franciliens ? La circulation différenciée fait son grand retour à Paris et ses alentours ce jeudi. Seuls les véhicules ayant une vignette “Crit'Air” dédiée aux véhicules électriques ou de numéro 1, 2 ou 3.

Paris : Crit'Air obligatoire… et hausse des transports en commun ! - Moto Magazine - leader de l'actualité de la moto et du motard
Le 1er juillet , la vignette Crit'Air devient obligatoire , et son absence sur les véhicules à moteur peut aboutir à une amende. ... Comme alternative, la mairie de Paris assure qu'elle déploie un réseau de transports en commun suffisamment dense. Ce qui.

Le passage par le médiateur ne doit pas faire obstacle à la saisine du juge - Blog Le Monde (Blog)
Ce décret prévoit un système de médiation obligatoire pour les seuls litiges de consommation qui portent sur des contrats bancaires ou financiers ou sur des contrats d'assurance. Il prévoit aussi que les parties doivent être assistées d'un avocat.

Nicolas Dupont-Aignan : son programme dans le détail - leJDD.fr
Organiser et systématiser des consultations avancées de généralistes et spécialistes venant des zones bien dotées vers des zones sous-médicalisées, par exemple une fois par semaine, avec frais de fonctionnement et transport , pris en charge. - Permettre.