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News Line

Capital condamné pour avoir diffamé Delanoë - Le Figaro
Capital condamné pour diffamation envers Delanoë BFMTV.COM.

Indemnisation des victimes des essais nucléaires - Vie publique.fr
La France a procédé à des essais nucléaires entre 1966 et 1996 sur les atolls de Mururoa et Fangataufa. Mais ce n'est qu'en 2010 qu'une loi a reconnu les impacts sanitaires liés au passé nucléaire du territoire et prévu des indemnisations pour les.

Caisse des dépôts et consignations : 200 ans d'existence - Vie publique.fr
Outre ses missions d'intérêt général pour le compte de l'État et des collectivités territoriales (gestion des fonds d'épargne, financement du logement social, acteur de la politique de la ville , de l'aide au financement de l'autonomie des universités,&nbsp.

Les déclarations de politique générale - Vie publique.fr
Le 4 juillet 2017, le Premier ministre, Edouard Philippe, a prononcé une déclaration de politique généraleDéclaration de politique généraleActe par lequel le Premier ministre engage la responsabilité du gouvernement devant l'Assemblée nationale ou&nbsp.

L'incroyable complexité de la situation en Syrie - AgoraVox
Avec l'invasion turque et la prise de la ville de Jarablus, à la position stratégique entre la zone sous l'emprise kurde depuis Kobané et la région nord d'Alep où se joue une bataille fondamentale, une nouvelle explication a été trouvée. Le coup d'état.

Droit à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) : discours depuis 1974 - Vie publique.fr
Le 21 janvier 2014, l'Assemblée nationale a voté un amendement au projet de loiProjet de loiProjet de texte législatif déposé au Parlement à l'initiative du gouvernement. sur l'égalité femmes – hommes qui supprime la notion de détresse pour une femme&nbsp.

Delanoë attaque en diffamation Capital, qui l'a accusé d'être "pire que Chirac" - Le Nouvel Observateur
son élection en 2001 "une bonne trentaine de permanents planqués dans l'une des mutuelles de la ville , la MCVPAP", ( Mutuelle complémentaire de la ville de Paris , de l' Assistance Publique et des administrations annexes ), "satellite de la CGT" selon lui.

2003 - IHL and Other Legal Regimes
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Quelle formation pour accéder à la direction d'un établissement ou service du secteur social et médico-social - ESSMS ? - Capgeris
Elle rend destinataires d&#39;une copie de ce document la ou les autorités publiques qui ont délivré l&#39;autorisation du ou des établissements ou services concernés, ainsi que le conseil de la vie sociale visé à l&#39;article L. 311-6. ... Le rapport d.

Quand dire la Tunisie, c'est la faire : le projet de constitution est-il révolutionnaire ? - Nawaat
Dans l&#39;esprit du Constituant, il semblerait que la « cohabitation » d&#39;un Président et d&#39;un Premier ministre politiquement opposés ne pose pas de problème majeur dans la mesure où leurs prérogatives sont clairement distinctes et complémentaires et, en.